Respecter le droit moral

Comment puis-je tenir compte, et demander à mes élèves de tenir compte, du droit moral d'un auteur sur son oeuvre ?

Pour vous aider : http://www.educnet.education.fr/legamedia/droit-auteur/utilisation.htm

Comments

[Cecile Clavero]

Il est impératif de respecter (soi même en tant qu'en enseignant) et de faire respecter (auprès de ses élèves) le droit moral d'un auteur en citant systématiquement la source des documents utilisés. Cet impératif pourra être expliqué aux élèves en leur indiquant qu'il s'agit d'un devoir juridique (devoir imposé par la loi), moral (respect d'un auteur) mais aussi pédagogique (un historien doit toujours citer ses sources!).

[sannicolo]

Donner le nom de l'auteur et le titre de son oeuvre, sa date de publication. Ne pas modifier son propos.

[Mouton, Duvivier]

Certes, on doit obtenir les droits patrimoniaux ou une autorisation, mais l'auteur dispose d'un droit de représentation qui lui permet de consentir à l'exploitation et à l'utilisation de son oeuvre, en la déposant, par exemple sur un site web.
En ce qui concerne les élèves, il est important qu'ils comprennent qu'ils doivent citer leurs sources (indiquer auteur, titre de l'ouvrage, édition...) et ainsi respecter le droit de paternité.

[Lebas]

Il s'agit d'expliquer aux élèves que toute oeuvre possède un auteur et il faut donc donner son titre et le nom de l'auteur à chaque fois. Ensuite il faut se restreindre dans les photocopies et également dans les citations (elles doivent être courtes).

[Alain Gorenflot]

Pour utiliser une œuvre protégée par le droit d'auteur, on en obtenir les droits patrimoniaux (cession) ou l'autorisation auprès de son auteur ou de ses ayants-droit (concession, ou licence).